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Audiovisuel :: Rapports & études
La violence à la télévision
Blandine KRIEGEL - Novembre 2002

L’adaptation des programmes télévisés aux personnes sourdes et malentendantes
Jacques CHARPILLON - novembre 2002

La télévision numérique terrestre
Rapport de Michel BOYON - Octobre 2002

Bilan de la concertation publique sur la définition de l’oeuvre audiovisuelle
CSA - Septembre 2002

Les entreprises de l’audiovisuel
DDM/CNC - Août 2002

La télévision numérique terrestre : enjeux et modalités de mise en oeuvre au regard des règles de concurrence, notamment au travers de la question de la distribution
Jérôme GALLOT - 2002

Rapport du groupe de travail sur les relations entre les radios et la filière musicale
Eric BAPTISTE - Février 2002

L’oeuvre audiovisuelle
David KESSLER - 2002

La télévision numérique terrestre
Rapport d’information déposé par la Commission des Finances, de l’économie générale et du plan - Jean-Marie LE GUEN - 2001

L’avenir de la radio à l’ère du numérique
Anne COUTARD - 2001
La DDM a collaboré à la rédaction de ce rapport publié en septembre 2001, qui propose une démarche en vue de favoriser le développement de la radio numérique en France, à travers l’adaptation des normes aux standards de l’internet, une complémentarité des modes de diffusion ainsi qu’un cadre juridique pérenne prenant en compte les nouvelles fonctionnalités attendues de la radio numérique.



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La contribution à l’audiovisuel public (anciennement redevance audiovisuelle)
Paquet télécom et Politique du spectre
Les contrats d’objectifs et de moyens des organismes de l’audiovisuel public
La réforme de l’audiovisuel extérieur
Ressources en ligne

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