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Audiovisuel :: Rapports & études
Guide des chaînes thématiques (5ème édition - janvier 2007)
Le CNC, la DDM, le CSA, le SNPTV et l’A.C.C.e.S. ont réalisé avec le cabinet NPA Conseil la 5ème édition du Guide des chaînes thématiques.

Guide des chaînes thématiques (4ème édition - janvier 2006)
Le CNC, la DDM, le CSA, le SNPTV et l’A.C.C.e.S. ont réalisé avec le cabinet NPA Conseil la 4ème édition du Guide des chaînes thématiques.

Rapport sur l’accélération du déploiement de la télévision numérique terrestre et l’extension de la disponibilité des chaînes de la télévision numérique terrestre (TNT) sur le territoire
Rapport remis au Premier ministre par le directeur du développement des médias et le directeur général du Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA), le 4 novembre 2005

Télévision numérique et mobilité
Rapport de M. Boudet de Montplaisir remis au Premier ministre - Juillet 2005

L’ouverture de la publicité télévisée aux secteurs interdits : quels équilibres entre déréglementation et pluralisme ?
Rapport d’information n° 413 de M. Philippe LEROY , fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification - Juin 2006

Charte pour le développement de l’offre légale de musique en ligne, le respect de la propriété intellectuelle et la lutte contre la piraterie numérique
Rapport de MM. Antoine BRUGIDOU et Gilles KAHN sur les solutions de filtrage des échanges de musique sur internet. Remis au ministre de la culture et de la communication M. Renaud Donnedieu de Vabres. Mars 2005.

Les perspectives industrielles de la TVHD en France
Rapport remis à M. Patrick Devedjian, ministre délégué à l’industrie - Janvier 2005

Relations entre télédiffuseurs et filières musicales
Rapport de Mme Véronique Cayla et Mme Anne Durupty - Janvier 2005

Pour une politique de l’emploi dans le spectacle vivant, le cinéma et l’audiovisuel
Rapport de M. Jean-Paul GUILLOT - Novembre 2004

La télévision numérique et haute définition
Rapport de M. Daniel BOUDET DE MONTPLAISIR remis au Premier ministre - Octobre 2004



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La contribution à l’audiovisuel public (anciennement redevance audiovisuelle)
Paquet télécom et Politique du spectre
Les contrats d’objectifs et de moyens des organismes de l’audiovisuel public
La réforme de l’audiovisuel extérieur
Ressources en ligne

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