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Audiovisuel :: Rapports & études
Guide des chaînes numériques édition 2012
 

Réponses de la France au Livre vert de la Commission sur "la distribution en d’œuvres audiovisuelles dans l’Union européenne - vers un marché unique du numérique : possibilités et obstacles"
 

Étude des besoins en fréquences en France à l’horizon 2020
 

Rapport de Dominique Richard sur les perspectives du secteur audiovisuel en 2015
 

Etude sur les modalités de réception de la télévision dans les zones non couvertes par la télévision numérique terrestre
Dans le cadre des travaux menés en vue du passage à la télévision tout numérique et en application de l’article 30-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, le Gouvernement publie une étude sur les modalités de réception de la télévision dans les zones non couvertes par la télévision numérique terrestre (TNT).

Guide des chaînes numériques 2010
Le CSA, la DGMIC, le CNC, l’A.C.C.e.S. et le SNPTV publient la 8ème édition du Guide des chaînes numériques.

Guide des chaînes numériques 2009 Guide des chaînes numériques 2008 (7ème édition - janvier 2009)
Le CSA, la DDM, le CNC, l’A.C.C.e.S. et le SNPTV publient la 7e édition du Guide des chaînes numériques.

Rapport du 25 septembre 2008 de la commission de réflexion sur l’image des femmes dans les médias

Guide des chaînes numériques 2008 (6ème édition - janvier 2008)
L’A.C.C.e.S., le CNC, le CSA, la DDM et le SNPTV ont réalisé avec le cabinet Scholè Marketing la 6ème édition du Guide des chaînes numériques.

Plus de 150 services de vidéo à la demande sont opérationnels en Europe
A l’occasion du Marché international du film de Cannes, la Direction du développement des médias et l’Observatoire européen de l’audiovisuel publient une étude sur le développement de la vidéo à la demande dans 24 pays européens. L’étude a été réalisée par NPA Conseil. La version française de l’étude est disponible en téléchargement sur le site de la DDM.



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La contribution à l’audiovisuel public (anciennement redevance audiovisuelle)
Paquet télécom et Politique du spectre
Les contrats d’objectifs et de moyens des organismes de l’audiovisuel public
La réforme de l’audiovisuel extérieur
Ressources en ligne

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